Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Guidon Saint Martinois les présentes mentions légales.

1. Informations légales

Association : Guidon Saint Martinois
Forme juridique : Association déclarée (loi 1901)
Adresse : 1 place de Saint Martin, 40390 Saint Martin de Seignanx
Numéro RNA : RNA 123
Responsable de la publication : Vincent DUCASSE, président
Contact : guidonsaintmartinois@gmail.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

3. Objet du site

Le site Guidon Saint Martinois est un site vitrine ayant pour objet de présenter l’association, ses activités et ses événements.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’association Guidon Saint Martinois.

Environnement technique

Ce site a été optimisé pour un affichage 1024×780 pixels. Pour les navigateurs Internet Explorer, Netscape, et pour Mozilla dans leur dernière version testée.
Certains documents que vous pouvez télécharger sur le site sont au format PDF. Si vous ne possédez pas ce logiciel ou si vous souhaitez télécharger cliquez sur le lien suivant : http://get.adobe.com/fr/reader.